CRPMEM PACA

Les pêcheurs utilisent des pots, des nasses ou des casiers. Le principe général de la pêche au casier est d'attirer les organismes ciblés généralement avec des appâts. Quand l'organisme ciblé…

Spécialité de la Camargue, les tellines sont souvent servies juste poêlées à l'apéritif. Ces petites coquillages peuvent aussi parfumer des pâtes comme ici ou un risotto. Pour 4 personnes Ingrédients…

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Pour le Var : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Pour les Alpes-Maritimes : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser./ Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

• Pour les navires avec VMS, les VMS devront être allumées sans discontinuité, pendant toute la période d'éligibilité de l'arrêt temporaire. Les modalités de contrôle sont déjà détaillées.

Pour la période avant  le 4 décembre : 
Il faudra préciser ce que vous avez fait du 29 octobre au 4 décembre au moment du dépôt de demande.

Listes de pièces à fournir lors du dépôt de votre dossier de demande d'arrêt temporaire : 

1. formulaire de demande d'aide complété et signé comprenant le formulaire de l'attestation sur l'honneur et l'engagement de rester à quai pendant la ou les périodes d'arrêt ( et ses annexes )
2. pièce d'identité pour les personnes physiques
3. ou 
4. extrait de K-bis de moins de trois mois ou l'extrait K pour les entreprises individuelles
5. preuve de la représentation légale 
6. RIB
7. l'acte de francision à jour du navire objet de la demande d'aide 
8. le contrat d'affrètement ou toute pièce officielle permettant d'attester du lien entre le propriétaire et l'armateur
9. attestation de régularité sociale délivrée par l'organisme social 
10. attestation de régulatité fiscale délivrée par l'organisle collecteur d'impôts
11. déclaration comptable certifiée sur le navire objet de la demande (le chiffre d'affaire du navire certifié par le comptable suffit). Si recours au CA forfaitaire, rubrique sans objet
12. Nous contacter :

Le CRPMEM PACA est à votre disposition pour vous aider à remplir et faire vos demandes d'arrêts temporaires ;
par téléphone au 04 91 56 78 33 ( du 8h30 à 12) ou
par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
 

--> Pêcheur : L'arrêté du 1er décembre 2020 relatif à la mise en oeuvre d'un second arrêt temporaire est paru le 4 décembre 2020 !!! Il est à noter que l’indemnisation…